RÂTEAU DE MESURE DE PRESSION ANTISTATIQUE
Brevet européen · EP4417954 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4417954
- Numéro de demande
- EP24156492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2024
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01L 15/00 (2006.01)G01L 23/26 (2006.01)G01M 15/14 (2006.01)G01L 23/24 (2006.01)F01D 17/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301497 17.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
DAJEAN, Cyrille
31060 TOULOUSE Cedex 9, FR
BOISSON, Thomas
31060 TOULOUSE Cedex 9, FR
DUPE, Nicolas
31060 TOULOUSE Cedex 9, FR
JEAN, Nicolas
31060 TOULOUSE Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.