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Brevet européen · EP4417963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4417963
Numéro de demande
EP24178108
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
21 août 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 21/03 (2006.01)
B01L 9/06 (2006.01)
G01N 15/0205 (2024.01)
G01N 21/47 (2006.01)
G01N 15/00 (2024.01)
G01N 21/51 (2006.01)
Priorité
GB 201516851 23.09.2015
Divisionnaire de
EP16770974
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

Malvern Panalytical Limited

Enigma Business Park Grovewood Road, Malvern, Worcestershire WR14 1XZ, GB

Inventeur

CORBETT, Jason

Malvern, WR14 1XZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.