BILDERZEUGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4418199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4418199
- Numéro de demande
- EP24153896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2024
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G06T 3/4038 (2024.01)H04N 23/698 (2023.01)
- Priorité
- JP 2023023443 17.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
YASUDA, Takuya
Kyoto 602-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.