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Brevet européen · EP4418524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4418524
- Numéro de demande
- EP22914120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2022
- Publié
- 21 août 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02P 6/12 (2006.01)H02P 6/14 (2016.01)H02P 6/15 (2016.01)H02P 6/08 (2016.01)H02P 6/28 (2016.01)H02P 29/024 (2016.01)H02P 29/028 (2016.01)H02P 29/40 (2016.01)H02P 27/08 (2006.01)
- Priorité
- CN 202111611940 27.12.2021CN 202111611941 27.12.2021CN 202111611939 27.12.2021CN 202111635939 27.12.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/137389 08.12.2022
- Publication PCT
- WO2023/124865 06.07.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
GAO, Qing
Nanjing, Jiangsu 211106, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.