ELEKTRONISCHE SCHALTUNG, VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMM UND ELEKTRONISCHES SYSTEM

Brevet européen · EP4418537 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4418537
Numéro de demande
EP23194775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2023
Publié
21 août 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H03K 17/082 (2006.01)
Priorité
JP 2023022810 16.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Inventeur

MIYAZAKI, Koutaro

Minato-ku, Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.