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Brevet européen · EP4418711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4418711
Numéro de demande
EP22897363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2022
Publié
21 août 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04W 12/041 (2021.01)
H04W 12/0431 (2021.01)
H04W 12/062 (2021.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/08 (2009.01)
H04W 84/12 (2009.01)
Priorité
CN 202111395423 23.11.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/121585 27.09.2022
Publication PCT
WO2023/093277 01.06.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

HUANG, Chenji

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

SUN, Rongbin

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.