SUPPORT DE POSITIONNEMENT DE PÉDALES DE COMMANDES D'OUTILS D'INTERVENTION MEDICO-TECHNIQUE OU CHIRURGICALE
Brevet européen · EP4419014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419014
- Numéro de demande
- EP22803240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)G05G 1/40 (2008.04)
- Priorité
- FR 2111134 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078901 18.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/066894 27.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Hospices Civils de Lyon
69229 Lyon Cedex 02, FR
Université Claude Bernard - Lyon 1
Université Claude Bernard Lyon 1
43 boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR
Inventeur
PIOCHE, Mathieu
69380 Belmont d'Azergues, FR
RIVORY, Jérôme
69390 Vourles, FR
MOCHET, Mikael
69500 Bron, FR
VIRELY, Mélia
21320 Sainte-Sabine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.