FAHRZEUG ZUM BEFAHREN EINER TREPPE ODER EINER RAMPE
Brevet européen · EP4419059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419059
- Numéro de demande
- EP22800632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61G 5/06 (2006.01)B62D 55/075 (2006.01)A61G 5/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021127085 19.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/077673 05.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/066664 27.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.