COMPLEXE PARFUMANT, COMPOSITION PARFUMANTE ET COMPOSITION AQUEUSE PARFUMÉE D'ORIGINE NATURELLE
Brevet européen · EP4419065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419065
- Numéro de demande
- EP22809035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2111249 22.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/079455 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/067179 27.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 18 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
MARIN, Christophe
06200 NICE, FR
BUZZI, Jennifer
06130 GRASSE, FR
SERY, Juliette
06600 ANTIBES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.