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Brevet européen · EP4419218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419218
- Numéro de demande
- EP24700069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2024
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A63B 22/04 (2006.01)A63B 21/008 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- ME P2023 09.01.2023WO PCT/IB2023/055453 27.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/050405 09.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/149765 18.07.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
VULJAJ, Sokolj
81206 Tuzi, ME
Inventeur
VULJAJ, Sokolj
81206 Tuzi, ME
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.