PROCEDE DE FABRICATION D'UNE AUBE COMPRENANT UNE CAVITE RENFORCEE
Brevet européen · EP4419316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419316
- Numéro de demande
- EP22801520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/86 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B64C 11/00 (2006.01)B64C 11/24 (2006.01)F01D 5/00 (2006.01)F01D 5/14 (2006.01)F01D 5/28 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2111144 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051943 14.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/067270 27.04.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
LANFANT, Nicolas, Pierre
77550 Moissy-Cramayel, FR
TRANQUART, Bastien
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.