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Brevet européen · EP4419390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419390
- Numéro de demande
- EP22793423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60Q 1/00 (2006.01)B08B 5/02 (2006.01)B60S 1/54 (2006.01)F21S 45/10 (2018.01)F21S 45/33 (2018.01)B60S 1/56 (2006.01)B60S 1/60 (2006.01)
- Priorité
- EP 21204243 22.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076329 22.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/066586 27.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
JACKL, Christian
3250 Wieselburg, AT
PITTERLE, Georg
3241 Kirnberg an der Mank, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.