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Brevet européen · EP4419454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419454
- Numéro de demande
- EP22802706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B65G 21/22 (2006.01)B65G 39/02 (2006.01)F16C 13/00 (2006.01)B65B 11/00 (2006.01)B65B 11/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100026789 19.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/059925 17.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/067467 27.04.2023
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
STELLA, Stefano
47892 Acquaviva - Gualdicciolo (SM), IT
DELBALDO, Luca
47892 Acquaviva - Gualdicciolo (SM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.