PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION DE CAOUTCHOUC

Brevet européen · EP4419583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4419583
Numéro de demande
EP22802210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
C08F 210/02 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08K 5/548 (2006.01)
C08K 3/36 (2006.01)
Priorité
FR 2111013 18.10.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/051917 12.10.2022
Publication PCT
WO2023/067265 27.04.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN

23 Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR

Inventeur

ARAUJO DA SILVA, José-Carlos

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

PRAS, Maxime

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

FERRAND, Thomas

63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.