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Brevet européen · EP4419734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419734
- Numéro de demande
- EP22808605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C25B 1/04 (2021.01)C25B 9/05 (2021.01)C25B 15/00 (2006.01)C25B 15/023 (2021.01)C25B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202115054 20.10.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078247 11.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/066723 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 11 mars 2026
Inventeur
- Inventeur
- Geary, Paul Francis, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni → GEARY, Paul Francis, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 4 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- Geary, Paul Francis, 15A Great Northern Way, Netherfield, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni → AqGas (IP) Limited, 15 Great Northern Way, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 4 mars 2026
Inventeur
- Inventeur
- Geary, Paul Francis, 15A Great Northern Way, Netherfield, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni → Geary, Paul Francis, Nottingham NG4 2HD, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
GEARY, Paul Francis
Nottingham NG4 2HD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.