GETRIEBE UND STARTERANORDNUNG

Brevet européen · EP4419814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4419814
Numéro de demande
EP22800292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 3/089 (2006.01)
F16D 25/10 (2006.01)
F16H 3/091 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
EP 21203212 18.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/078857 17.10.2022
Publication PCT
WO2023/066871 27.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Koenigsegg Automotive AB

Valhall Park, 262 74 Ängelholm, SE

Inventeur

VON KOENIGSEGG, Christian

260 83 VEJBYSTRAND, SE

LANGELAND LARSEN, Emil

262 33 ÄNGELHOLM, SE

LEND, Ruben

262 33 ÄNGELHOLM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.