OPTISCHE ANORDNUNG
Brevet européen · EP4419834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419834
- Numéro de demande
- EP22808636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/50 (2018.01)F21S 41/55 (2018.01)F21S 43/50 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)
- Priorité
- GB 202115046 20.10.2021GB 202206480 04.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/078916 18.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/066899 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
ESDERS, James
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
VYMETALIK, Michal
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
HALL, Peter
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
PENRICE, George
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
SMITH, Ione
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
MOREL DU BOIL, Christopher
Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB
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