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Brevet européen · EP4419841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4419841
Numéro de demande
EP22818309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
3 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F22B 1/00 (2006.01)
F01K 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 21215623 17.12.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/082066 16.11.2022
Publication PCT
WO2023/110265 22.06.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.06.2026

Parties

Titulaire

Siemens Energy Global GmbH & Co. KG

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Inventeur

BRÜCK, Stefan

45470 Mülheim an der Ruhr, DE

STÜER, Carmen

45721 Haltern Hullern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.