VIBRATIONSSIGNALISIERUNG FÜR EINE WAFFE
Brevet européen · EP4419863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419863
- Numéro de demande
- EP22882149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F42C 17/04 (2006.01)F41A 35/00 (2006.01)F41G 3/14 (2006.01)F41G 9/00 (2006.01)F42C 11/06 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G08B 6/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163270298 P 21.10.2021
- Demande PCT
- PCT/CA2022/051549 20.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/065036 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
WHITTAKER, Richard Jonathan
Ottawa, Ontario K1V 1S8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.