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Brevet européen · EP4419976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419976
- Numéro de demande
- EP22741590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- SE 2151275 19.10.2021
- Demande PCT
- PCT/SE2022/050658 30.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/068976 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMFORS, Mattias
554 48 Jönköping, SE
LANDIN, Rickard
554 59 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.