KOORDINIERTES BEWEGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4419979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4419979
- Numéro de demande
- EP22803437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)B66F 9/075 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)B66F 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202163270776 P 22.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/047367 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/069673 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KOBEL, Korry D.
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
YUTZY, Fredric L.
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
ADAMSON, Dan
Oshkosh, Wisconsin 54902-2566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.