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Brevet européen · EP4420013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420013
Numéro de demande
EP22801470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 16/51 (2019.01)
Priorité
US 202117451788 21.10.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/078488 13.10.2022
Publication PCT
WO2023/066780 27.04.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Place, Armonk, NY 10504, US

Inventeur

FU, Rong

Ningbo, Zhejiang 33 315100, CN

WANG, Wen

Beijing 11 100193, CN

YIN, Jian Dong

Beijing 11 100193, CN

SHENG, Hao

Ningbo, Zhejiang 33 315100, CN

ZHANG, Kang

Shanghai, Zhejiang 31 201210, CN

YU, Chuan Qing

Beijing 11 100193, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.