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Brevet européen · EP4420132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420132
- Numéro de demande
- EP22802392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G16C 20/30 (2019.01)
- Priorité
- US 202163264640 P 29.11.2021US 202163264641 P 29.11.2021US 202163264642 P 29.11.2021US 202163264643 P 29.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/046898 17.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/096712 01.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 11 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 9 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
Mountain View, California 94043, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.