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Brevet européen · EP4420155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420155
- Numéro de demande
- EP22773305
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01L 21/48 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2021/059607 19.10.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/058224 01.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/067403 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
BLANCO ROLDAN, Cristina
33940 El Entrego, Asturias, ES
ALVAREZ-ALVAREZ, Abel
33009 Oviedo, Asturias, ES
NORIEGA PEREZ, David
33011 Oviedo, Asturias, ES
RODRIGUEZ GARCIA, Jorge
33206 Gijón, Asturias, ES
PEREZ RODRIGUEZ, Marcos
33800 Cangas Del Narcea, Asturias, ES
SUAREZ SANCHEZ, Roberto
33401 Avilés, Asturias, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.