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Brevet européen · EP4420459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420459
- Numéro de demande
- EP22803423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/21 (2023.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 72/56 (2023.01)H04L 69/14 (2022.01)H04W 88/04 (2009.01)
- Priorité
- US 202163257462 P 19.10.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/047022 18.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/069434 27.04.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
FREDA, Martino
Montreal, Québec H3A 3G4, CA
HOANG, Tuong
Montreal, Québec H3A 3G4, CA
RAO, Jaya
Montreal, Québec H3A 3G4, CA
TEYEB, Oumer
Montreal, Québec H3A 3G4, CA
DENG, Tao
New York, New York 10120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.