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Brevet européen · EP4420593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420593
Numéro de demande
EP24187803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
28 août 2024
Délivré
27 août 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/313 (2006.01)
Priorité
DE 102020106915 13.03.2020
Divisionnaire de
EP21161015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

SCHOTT AG

55122 Mainz, DE

SCHOTT Corporation

Rye Brook, NY 10573, US

Inventeur

SCHULTHEIS, Bernd

55270 Schwabenheim, DE

CRAMER, Martin

65187 Wiesbaden, DE

RUSSERT, Hubertus

55270 Jugenheim, DE

WERNER, Holger

60596 Frankfurt am Main, DE

MEINL, Jürgen

65329 Hohenstein-Holzhausen, DE

GRIMM, Jonas

65307 Bad Schwalbach, DE

KEIPER, Oliver

65510 Hünstetten, DE

ASTHEIMER, Steffen

65510 Hünstetten, DE

BLEISINGER, Björn

55499 Riesweiler, DE

SCHWEDLER, Christian

55130 Mainz, DE

DUFFY, Robert F.

Stafford Springs, CT 06076, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.