STRAHLUNGSABBILDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4420611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420611
- Numéro de demande
- EP24157521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2024
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2023023638 17.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MORITA, Hideaki
Tokyo, 146-8501, JP
SERIZAWA, Yoshiaki
Tokyo, 146-8501, JP
UENO, Hiroto
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.