LIGATURVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4420616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420616
- Numéro de demande
- EP22898657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021192561 26.11.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/043550 25.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/095875 01.06.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
OSAWA, Naokatsu
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
YAMANO, Junji
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
IIJIMA, Ryuta
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
ICHIHASHI, Masashi
Nagoya-shi, Aichi 467-8562, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.