DYNAMISCHER STEGFILTER UND BEREICHSSCHIEBER UND BESTRAHLUNGSSYSTEM MIT SELBIGEN
Brevet européen · EP4420719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420719
- Numéro de demande
- EP23158167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2023
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/10 (2006.01)G21K 1/04 (2006.01)G21K 1/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Titulaire
Ion Beam Applications
1348 Louvain-la-Neuve, BE
Inventeur
CLAEREBOUDT, Yves
1348 Louvain-la-Neuve, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.