BANDFÖRDERMASCHINE

Brevet européen · EP4420769 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420769
Numéro de demande
EP24158384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 8/00 (2006.01)
B65G 15/22 (2006.01)
B01J 35/51 (2024.01)
Priorité
DE 202023100798 U 20.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

SPM - Schütte Precision Machines GmbH

Bergstrasse 14, 58642 Iserlohn, DE

Inventeur

SCHÜTTE, Sebastian

58675 Hemer, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.