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Brevet européen · EP4420776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420776
- Numéro de demande
- EP21961396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2021
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B01J 23/58 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038827 20.10.2021
- Publication PCT
- WO2023/067744 27.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 10 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Mitsui Mining & Smelting Co., Ltd., 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-8584, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon → Mitsui Kinzoku Company, Limited, 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon, HONDA MOTOR CO., LTD., 2-3, Toranomon 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-8404, Japon
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MORIYA, Toshiharu
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
TOMITA, Junki
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
KIMURA, Toshiaki
Tokyo 107-8556, JP
UENO, Koji
Tokyo 107-8556, JP
IWASA, Akiko
Tokyo 107-8556, JP
ENDO, Takeshi
Tokyo 107-8556, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.