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Brevet européen · EP4420869 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420869
- Numéro de demande
- EP22894570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 4/04 (2006.01)B30B 3/00 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B30B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202122842232 U 19.11.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/126791 21.10.2022
- Publication PCT
- WO2023/088033 25.05.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
PENG, Peng
Ningde, Fujian 352100, CN
GAO, Xiaoliang
Ningde, Fujian 352100, CN
YAN, Xiaokang
Ningde, Fujian 352100, CN
ZHENG, Chaomi
Ningde, Fujian 352100, CN
ZHENG, Tuo
Ningde, Fujian 352100, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.