DRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4420886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420886
Numéro de demande
EP24154725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B41J 11/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023027511 24.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Canon Kabushiki Kaisha

CANON KABUSHIKI KAISHA

30-2, Shimomaruko 3-chome Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP

Inventeur

TAIRA, Ryutaro

Tokyo, 146-8501, JP

KODA, Takeshi

Tokyo, 146-8501, JP

SUGIYAMA, Toshiro

Tokyo, 146-8501, JP

OKAMOTO, Takayuki

Tokyo, 146-8501, JP

ASANO, Shinya

Tokyo, 146-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.