REIFEN
Brevet européen · EP4420899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4420899
- Numéro de demande
- EP24169333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60C 19/08 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)B60C 15/06 (2006.01)B60C 13/00 (2006.01)B60C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021121849 26.07.2021
- Divisionnaire de
- EP22849326
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GOTO, Fumiya
Tokyo, 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.