GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4420965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420965
Numéro de demande
EP23214871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
28 août 2024
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B62J 1/04 (2006.01)
B62J 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2023026057 22.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500, Shingai, Iwata-shi, Shizuoka-ken 438-8501, JP

Inventeur

OGAKI, Tsubasa

Shizuoka-ken, 438-8501, JP

UDA, Natsuki

Shizuoka-ken, 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.