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Brevet européen · EP4420982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4420982
Numéro de demande
EP24155573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B64D 13/06 (2006.01)
Priorité
IN 202311012637 24.02.2023
US 202318318137 16.05.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Honeywell International Inc.

855 S. Mint Street, Charlotte, NC 28202, US

Inventeur

KUMAR, Deepak

Charlotte, 28202, US

DESHPANDE, Prashant

Charlotte, 28202, US

MANAVALAN, Muralidhar

Charlotte, 28202, US

V S, Prakash

Charlotte, 28202, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.