KOMPLEXE SCHRAUBENROTOREN

Brevet européen · EP4421323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421323
Numéro de demande
EP24187849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2016
Publié
28 août 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 18/08 (2006.01)
B23F 15/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
F01C 1/08 (2006.01)
F01C 1/16 (2006.01)
Priorité
US 201562248785 P 30.10.2015
US 201562248811 P 30.10.2015
US 201562248858 P 30.10.2015
US 201562248832 P 30.10.2015
Divisionnaire de
EP20162866
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

Gray, Luke

Loraine, IL, 62349, US

Stratman, Taylor

Quincy, IL, 62305, US

Conley, Bernard

Palmyra, MO, 63461, US

Ransdell, Brent

Warsaw, MO, 65355, US

Peana, Daniel

Springfield, MO, 65803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.