ELEKTRISCHER VERDICHTER

Brevet européen · EP4421324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421324
Numéro de demande
EP22895350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04C 29/00 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
H02K 5/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021189466 22.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/039591 24.10.2022
Publication PCT
WO2023/090066 25.05.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Thermal Systems, Ltd.

MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES THERMAL SYSTEMS, LTD.

2-3, Marunouchi 3-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8332, JP

Inventeur

ISHITOBI, Masakazu

Tokyo 100-8332, JP

MIYAMOTO, Yoshiaki

Tokyo 100-8332, JP

WATANABE, Takashi

Tokyo 100-8332, JP

GOTO, Syusaku

Nagoya-shi, Aichi 460-0008, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.