RÜCKSCHLAGVENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4421363 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421363
Numéro de demande
EP22883278
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F16K 15/18 (2006.01)
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
F15B 13/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021171264 19.10.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/034875 20.09.2022
Publication PCT
WO2023/067968 27.04.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

ARISATO Akira

Kobe City, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.