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Brevet européen · EP4421376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421376
Numéro de demande
EP23174510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2023
Publié
28 août 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16K 1/04 (2006.01)
F16K 1/38 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
F17C 13/04 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F04B 41/02 (2006.01)
Priorité
TW 112106816 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  2. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Tallguy and Mark Precision Co., Ltd.

10F.-1, N°. 192, Xuefu Rd. South Dist., Taichung City 402, TW

Circum Avanti Co., Ltd.

2F, N°. 268, Lide St. Wuqi Dist., Taichung City 435, TW

Inventeur

FANG, Shih-Yao

402 TAICHUNG CITY, TW

HUNG, Jung-Lung

435 TAICHUNG CITY, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.