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Brevet européen · EP4421402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421402
Numéro de demande
EP24187752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2022
Publié
28 août 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F24F 1/0003 (2019.01)
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/32 (2006.01)
Priorité
US 202117385306 26.07.2021
Divisionnaire de
EP22186646
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

AAR Manufacturing, Inc.

1100 North Wood Dale Road, Wood Dale, IL 60191, US

Inventeur

ESSO, Derek P.

Wood Dale, Illinois, 60191, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.