GEHÄUSE MIT EINER OPTISCHEN STRAHLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4421477 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421477
Numéro de demande
EP23158197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2023
Publié
28 août 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 21/17 (2006.01)
G01N 21/3504 (2014.01)
G01J 3/02 (2006.01)
G01N 21/61 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

GLACER, Christoph

81827 München, DE

KRUMBEIN, Ulrich

83026 Rosenheim, DE

MITTEREDER, Tobias

81539 München, DE

PAVIER, Mark

Felbridge, RH19 2PP, GB

QI, Siyuan

East Grinstead, RH19 3HB, GB

RICHARD, Hugh

Gravesend, DA13 0DW, GB

TUMPOLD, David

85551 Kirchheim b. München, DE

WESTMARLAND, Paul

Surrey, KT14 7DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.