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Brevet européen · EP4421486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4421486
- Numéro de demande
- EP24178608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2012
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01S 15/89 (2006.01)G01B 17/06 (2006.01)G01N 29/26 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)G01N 29/28 (2006.01)G01N 29/11 (2006.01)G01N 29/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201161539208 P 26.09.2011US 201161546217 P 12.10.2011
- Divisionnaire de
- EP19171210
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TEN GROTENHUIS, Raymond
Toronto, M6S 3X5, CA
HONG, Andrew
Toronto, M1C 1T8, CA
CHEN, Zhenxiang
Woodbridge, L4L 6H6, CA
MADILL, Matt
Etobicoke, M9W 2H6, CA
SHOKRALLA, Shaddy
Toronto, M1P 5E4, CA
WONG, Cheng Chuen Benedict
Richmond Hill, L4B 4H2, CA
PRESTON, Scott
Toronto, M6K 3S2, CA
SAKUTA, Alexander
Toronto, M8Z 3V8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.