SCHÄTZSYSTEM

Brevet européen · EP4421500 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421500
Numéro de demande
EP24152967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01R 19/00 (2006.01)
G01R 31/42 (2006.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2023025017 21.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP

Inventeur

ASANO, Yuko

Toyota-shi, 471-8571, JP

TANABE, Yukinari

Toyota-shi, 471-8571, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.