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Brevet européen · EP4421560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421560
Numéro de demande
EP24155259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2024
Publié
28 août 2024
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2044
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G03B 1/00 (2021.01)
G03B 17/36 (2021.01)
G03B 17/42 (2021.01)
Priorité
JP 2023021958 15.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Nidec Precision Corporation

2-18-10 Shimura, Itabashi-Ku, Tokyo 174-8550, JP

FUJIFILM Corporation

7-3, Akasaka 9-chome Minato-ku, Tokyo 107-0052, JP

Inventeur

TASAKA, Hisashi

Minato-Ku, 107-0052, JP

HIRABAYASHI, Koichi

Tokyo, 174-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.