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Brevet européen · EP4421574 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4421574
- Numéro de demande
- EP24154707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2024
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)G05B 13/04 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202302681 24.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
Horobin, Marcus S
Derby DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.