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Brevet européen · EP4421667 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421667
Numéro de demande
EP23193800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
28 août 2024
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06F 21/55 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
H04W 12/12 (2021.01)
Priorité
US 202318114895 27.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

SAP SE

Dietmar-Hopp-Allee 16, 69190 Walldorf, DE

Inventeur

HEBERT, Cedric

69190 Walldorf, DE

BARBER, Thomas

69190 Walldorf, DE

PATNAIK, Suv Sanjit

69190 Walldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.