PROCÉDÉ DE COMPARAISON D' IMPLANTS OU DE PROTHÈSES
Brevet européen · EP4421818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4421818
- Numéro de demande
- EP24159882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2024
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G16H 20/40 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2301764 27.02.2023
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 24 juin 2026
Titulaire
- Titulaire
- PromTime SAS, 128 rue la Boétie, 75008 Paris, France → PROMTIME, 128 rue la Boétie, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
KATZ, Gregory
75116 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.