KRAFTSTOFFMODUL UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP4421824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4421824
Numéro de demande
EP21962231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
28 août 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G21C 3/04 (2006.01)
G21C 3/16 (2006.01)
Priorité
CN 202111275960 29.10.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/138610 16.12.2021
Publication PCT
WO2023/070888 04.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

China Nuclear Power Technology Research Institute Co., Ltd.

China Nuclear Power Technology Research Institute Co., Ltd

Room 1502-1504, 1506, Floor 15 Science Building, West Shangbu Zhong Road Futian District, Shenzhen, Guangdong 518031, CN

China General Nuclear Power Corporation

33 Floor, South Building CGN Tower 2002, Shennan Boulevard Futian District, Shenzhen, Guangdong 518028, CN

CGN Power Co., Ltd.

18/F South Building CGN Tower 2002, Shennan Boulevard Futian District, Shenzen, Guangdong 518028, CN

Inventeur

XUE, Jiaxiang

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

WU, Lixiang

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

ZHANG, Xiansheng

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

REN, Qisen

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

LIAO, Yehong

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

ZHANG, Yongdong

Shenzhen, Guangdong 518031, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.