SUBSTRAT
Brevet européen · EP4422358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4422358
- Numéro de demande
- EP23158108
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2023
- Publié
- 28 août 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05K 1/02 (2006.01)H10W 40/25 (2026.01)H05K 1/03 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
HÖHN, Alexander
59494 Soest, DE
RIMBERT-RIVIERE, Charles
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.